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 Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]

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Surick

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MessageSujet: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyJeu 2 Déc 2021 - 0:29

Bonjour, je souhaite mettre en avant mon histoire qui risque surement d'en aider plus d'un

Obtenir un certificat de conformité

la chose la plus compliqué !

J'ai fini par acheter un Buell en Belgique et là problème, pas de certificat de conformité européen mais un papier certificat de conformité benelux rose/violet (voir orange pour les HD)
et ça ne passe pas en france car il leur manque le K, la réception et pleins d'autres choses que le certificat européen offre

Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] Inkedc10

J'ai donc été faire mon tour des HD de Belgique :

- les 3/4 s'en foutent

- Finalement à ma grande surprise j'ai reçu un email du HD de Gent (flamand) qui m'a gentiment dit ''On a fait la demande de votre certificat monsieur, venez le chercher gratuitement si vous voulez", il leur faut juste le numéro de série qu'ils vont comparés avec votre carte grise belge/certificat rose

Voici le sésame

Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] Certif10

A savoir que chez moi HD Seclin demandait à voir la moto toute d'origine sous leur nez et 200 euros sachant que la moto n'a pas de plaque

Petit Conseil : Démarcher les concessions dans le pays d'origine de la moto avant l'achat pour savoir si ils pourront vous aider ou même autour de chez vous

Google pour trouver les concessions, puis e-mail de contact sur leur site et donner des informations comme le numéro de série, le certificat du pays d'origine ect..

HD Orleans et HD Gent ont pu distribués des COC à des membres du forum

Quitus fiscal



Quitus :  demandé par e-mail le 01/12 reçu le 06/12

Liste des pièces à fournir :  Lien préfecture

Pour savoir où envoyer votre demande de quitus fiscal : Centre des impôts

Particulier / Votre dossier fiscal / autres (dont quitus) / quitus fiscal

Puis choisissez votre département et vous trouverez l'adresse e-mail de contact suivant votre commune

Après la carte grise c'est la procédure classique

J'ai reçu mon CPI/ demande terminée le 21/12/2021 (envoyé le 6/12)


Dernière édition par Surick le Mar 1 Mar 2022 - 3:11, édité 23 fois
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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyJeu 2 Déc 2021 - 0:50

Hé oui, chez nous, on garde notre plaque tout au long de notre vie (sauf si changement de format style européen mais seulement si on change de véhicule ou de domicile après l'entrée en vigueur de ces nouvelles plaques).
Sinon, sympa pour la délivrance du CCE gratuitement. Le problème vient surtout de la France qui refuse tout document non estampillé NF.... à part ça, il paraît qu'on vit en Europe....
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Bruno
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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyJeu 2 Déc 2021 - 8:05

Surick a écrit:
A savoir que chez moi HD Seclin demande à voir la moto toute d'origine sous leur nez et 200 euros 
Faut savoir que depuis belle lurette, la quasi-totalité des conce$$ HD nous jettent, nous les salauds de pauvres aux meules qui valent pas un clou. Et pourtant ils nous faisaient des courbettes quand on voulait les acheter dans leur Disneyland pour frangistes. Evil or Very Mad
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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyJeu 2 Déc 2021 - 9:01

Le plus hallucinant dans l'histoire, c'est que le certificat de conformité européen fait partie de la documentation qu'on doit te remettre à l'achat d'un véhicule, au même titre que le mode d'emploi et autres conditions de garantie...
(pis en Suisse on garde nos tôles aussi...même que je peux avoir deux véhicules par jeu de plaques, et donc ne payer l'assurance et les taxes que du véhicule le plus puissant.)
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Surick

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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyJeu 2 Déc 2021 - 10:12

Oui la communauté européenne c'est quand ça les arranges 😊

Rien que pour payer la moto, on s'était mit d'accord pour payer en virement instantané, et le jour J ma Banque voulait pas faire de virement instantané vers un compte belge pourtant SEPA

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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyDim 16 Jan 2022 - 13:18

J ai galérer avec l'immatriculation de ma s1 belge.
Le vendeur m avait fourni un certificat flamand mais ce n était pas suffisant.

J ai téléphoné à des concessions HD près de chez pour obtenir le CCE
HD Troyes ils s'en branlent...
HD Dijon ...trop compliqué
HD Orléans MAGIQUE
le top le gars me dit file moi toutes les infos et je m en occupe, incroyable la différence de réponse et d écoute !!!

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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyDim 16 Jan 2022 - 23:27

Au risque de me répéter, l'administration est obligée d’accepter un COC quelque soit sa langue de rédaction...c'est justement pour passer cette barrière que ce document est normalisé Rolling Eyes Mais bon, se battre contre des fonctionnaires qui travaillent encore avec le "barré rouge", hein ???
(si jamais, tu peux quand- même recourir à l'aide du défenseur des droits )
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Surick

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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyDim 16 Jan 2022 - 23:42

Après je pense qu'ils sont obligés d'accepter si seulement si le certificat est au format européen, autrement dit avec les lettres que l'on retrouve sur toute nos cartes grises européennes (Dénomination D, type K ect..)

néné a écrit:

HD Orléans MAGIQUE


Combien tu as du payé ?

Du coup on aurait :

HD Gent en belgique

HD orléans en france qui savent gérer le quitus
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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyLun 17 Jan 2022 - 10:23

Le type le plus courant est le certificat de conformité européen, également nommé « certificat de conformité à un type CE ». Ce certificat est conforme aux dispositions de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE ou 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE ou du règlement (UE) 2018/858 ou (UE) 168/2013 délivré par le constructeur.

study
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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyLun 17 Jan 2022 - 11:20

McGyver a écrit:
Le plus hallucinant dans l'histoire, c'est que le certificat de conformité européen fait partie de la documentation qu'on doit te remettre à l'achat d'un véhicule, au même titre que le mode d'emploi et autres conditions de garantie...
(pis en Suisse on garde nos tôles aussi...même que je peux avoir deux véhicules par jeu de plaques, et donc ne payer l'assurance et les taxes que du véhicule le plus puissant.)

oui et non.
Pour l'achat de ma 12, HD m'avait donné le certificat pour que je fasse ma CG (j'avais trouvé ça mesquin à l'époque que le concessionnaire ne me fasse pas la CG alors que chez Kawa pour une bécane deux fois moins chères ils me l'avaient fait).
Bref du coup j'ai été à la pref qui a exigé l'original du papier et donc je l'ai donné puisque je n'imaginais à l'époque pas que c'était important (le concessionnaire m'avait dit que c'était pour la CG et là, j'avais la CG donc ...).
Ce qui fait que tu peux facilement l'avoir eu à la livraison mais ne plus l'avoir.
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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyLun 17 Jan 2022 - 18:47

Surick a écrit:


Combien tu as du payé ?
....
HD orléans en france qui savent gérer le quitus

250€ mais pour le CCE mais pas pour le quitus
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jerry

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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyMer 23 Fév 2022 - 7:40

+ 10^3 avec HD Orleans cheers

HD Metz et Mulhouse me demandait une remise en config d'origine pour ma S1, avec un passage obligé chez eux pour valider.
Apres la lecture de ses posts j'ai appelé Simon de HD Orléans, et bien juste avec un dossier photos (moto en config filtre KN, Vance) j'ai eu mon attestation de conformité au bout de quelques jours  Very Happy Very Happy Very Happy

Comme quoi chaque concessionnaire fait sa petite soupe Evil or Very Mad
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Surick

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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyMar 1 Mar 2022 - 3:06

Sympa que l'on puisse s'entraider !
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greg

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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyMer 21 Juin 2023 - 17:32

Je suis passé par HD Orléans (Simon) , ça a pris un mois et ça m'a couté 280€ mais au moins j'ai ce foutu papelard
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IIrist




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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptySam 1 Juil 2023 - 17:07

Hello!
Je partais confiant pour acheter demain une XB12Ss à Luxembourg (cf ma présence ration dans le groupe Lorrain).
J’avais déjà une appréhension quant à l’immat a cause des histoires d’époque des 106 et 100cv (la moto fait 101,xx).
Mais après discussion avec Harley Metz ces derniers me disent que niveau puissance ça devrait aller, mais qu’il faudra par contre le COC français alors que j’ai bien vu celui d’origine (j’attends juste que l’acheteur m’envoie une photo dès fois qu’ils soit tout de même européen car j’ai vérifié beaucoup de choses mais pas s’il y avait noté CE dessus).
Bref, il devrait me revenir avec le tarif du doc mais je trouve ça assez scandaleux et une fois encore, vive l’Europe.
Si je rate la vente à cause de ce point de détail important, ça sera encore plus moche mais préfère ne pas prendre de risque car une Buell sans immat ne servira pas à grand chose même si c’est beau dans un salon…
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McGyver
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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptySam 1 Juil 2023 - 19:00

IIrist a écrit:
....vive l’Europe.
...

Pour le coup, c'est la France qui fout la merde et n’accepte pas les certifs COC comme elle est sensée le faire Rolling Eyes
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Franz

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MessageSujet: Re: Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique]   Comment immatriculer un buell venant du benelux [belgique] EmptyLun 3 Juil 2023 - 9:03

Avec des potes on en a importé plusieurs ces derniers temps et en en a conclu qu'il faut :
- Moins de 106ch sinon il faut brider (parfois compliqué car bride plus produite et obligé de passer par un pro).
- Un COC européen COMPLET, le problème c'est que c'est qu'à partir de 2010 environ que ca a vraiment été uniformisé et qu'il y a tous les champs nécessaires à l'ANTS, perso j'ai été embêté pour une moto de 2006 à cause d'une seule info manquante (D2.1 : code CNIT), la même moto de 2007 avait ce code CNIT sur son COC.
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