Moto épave avec certificat de non gage vierge !

Salut les copains !

Désolé, ça fait un petit moment que je ne suis pas venu trainer sur le fofo, en même temps ça fait 2 ans que les ABD sont repousés et presque autant de temps que je n'ai pas eu de soucis sur mes bubulles ! Bon ok, j'ai à peine fait 3 000 km avec la M2 en 2 ans, mais elle vient quand même de passer les 70 000 km re !...

J'en viens à ce qui me turlupine, j'ai accidenté mon XB12Ss en aout 2017, tout seul comme un grand sur du gravier, avec un gentil muret qui m'a arrêté la mob un peu plus loin... Après moultes péripéties, les experts ont fini par faire leur compte rendu à l'assurance AMDM en avril 2018, j'ai pu ensuite racheter l'épave et être remboursé par l'assurance de la différence avec l'estimation de l'expert. Depuis j'ai remonter le XB pour faire un peu de piste et il fonctionne bien.
Par curiosité je suis aller voir ce que disait le certificat de non gage de la mob, et surprise il est vierge au 04/2021 ! Je me doute bien que si je relance l'assurance pour avoir des infos sur le dossier ça risque de le débloquer. J'ai contacter mon asssistance juridique pour savoir si il y avait des délais de prescription et ce qu'en disait la législation, mais je me suis retrouvé avec un encéphalogramme plat au bout du fil.....
C'est con, ça pourrait être sympa de pouvoir rerouler sur route avec le xb en y montant une plaque et des clignos et sans passer par la case expert !...

Je me doute que vous avez tous des avis, mais si il y a quelqu'un qui bosse dans le domaine des assurances ou expertises, je serais preneur de son avis. Voir même si quelqu'un avait la possibilité de jeter un oeil sur comment est connu la moto aux niveau d'une autre assurances.

Mici

En passant par Histovec , tu devrais voir si la carte grise est effectivement active ?
Après, reste à savoir qui a mangé la commission entre l'assurance et l'administration si la CG n'a pas été incinérée dans l'enfer de la bureaucratie..

Voilà ce qui apparait sur le certificat :

Situation administrative du véhicule :
Opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI)
Aucune
Opposition véhicule endommagé
Aucune
Déclaration valant saisie
Aucune
Gage
Aucun
Immatriculation suspendue
Non
Immatriculation annulée
Non
Véhicule volé
Non
Certificat d'immatriculation volé
Non
Certificat d'immatriculation perdu
Non
Certificat attestant la situation administrative au : Date : 13/04/2021 Heure/Minute : 19:56

SnooPy a écrit:

En passant par Histovec , tu devrais voir si la carte grise est effectivement active ?
Après, reste à savoir qui a mangé la commission entre l'assurance et l'administration si la CG n'a pas été incinérée dans l'enfer de la bureaucratie..

Je regarderais ça ce soir avec la carte grise.

Hello Kwiki
Je ne peux que plussoyer aux dires de l'homme de la montagne et du headbanger.

Le gage, rien à voir. Histovec décrit les changements de situation administrative du véhicule. Le changement de propriétaire en fait partie. Donc si les bureaucrates ont fait leur taf, quand ta meule a été passée épave, l'assureur est devenu propriétaire légal du véhicule et tu as (aurais dû?) lui remettre la CG et lui aurait dû signifier le changement de situation administrative (en l'occurence épave ou détruit)
Par contre si tu as toujours la CG, qu'elle n'est pas barrée et qu'Histovec ne trace pas ton carton et mise en épave, sur un malentendu tu dois pouvoir l'assurer de nouveau. Mais peut être pas à l'AMDM qui ont gardé trace de ton carton.
(A moins que leur système technique ne fasse pas le lien entre la partie prod des contrats et la partie sinistre, ce qui serait une faille assez grave)

Salut Couiq,

J'ai un ami expert automobile près les tribunaux, très très au fait de ce genre de questions.

Si tu acceptes de me donner plus d'éléments en MP, je peux lui basculer.

Réponse fiable garantie.

Administrativement, la moto est toujours à mon nom, j’en suis le propriétaire sur le certif de non gage.

MathieuH, pas de soucis, qu’aurait-il besoin comme éléments ?

Couiq a écrit:

Administrativement, la moto est toujours à mon nom, j’en suis le propriétaire sur le certif de non gage.

MathieuH, pas de soucis, qu’aurait-il besoin comme éléments ?

Si t'as racheté l'épave c'est normal qu'elle soit toujours à ton nom, ce qui m'étonne c'est que tu n'aies pas du renvoyer la CG en préfecture le temps de la procédure VEI...

Ca a tellement merdé pendant 1 an que ça ne m'étonne même pas qu'une fois que je n'étais plus là pour pousser au cul, que mon dosssier se soit perdu...
Pour la petite histoire, l'assurance a mandaté un expert spécialisé en voiture et moto de collection qui lui a été très bien mais qui était à 45 km de la moto. Il a alors mandaté un autre expert plus proche de la moto. De mon coté j'ai eu mon accident en Corse et j'ai rapatrié par mes propres moyens la moto chez moi et l'ai déposé dans le dafy qui est à 5mn de la maison pour l'expertise.
L'expert devais me donner rdv le jour de l'expertise pour que je lui présente le dossier d'entretien de la mob (55 000km avec une réfection complète du moteur, j'avais un jolie dossier) mais le mec à fait une première expertise sans rien dire et sans voir la butée de direction maté, la boucle arrière fendu et mon dossier technique...
On a donc refait une deuxième expertise cette fois ci ensemble et à l'issue je suis reparti avec la moto et la carte grise car dafy n'avait pas de place pour la garder.
Par la suite essayant d'avoir des nouvelles j'ai apris que l'expert attendait que dafy fasse le devis de réparation, autant vous dire qu'ils en était incapable et avait dit à l'expert de voir directement avec HD rouen, mais il n'avait rien compris  il a fallu que je lui réexplique ce qu'etait une buell et qu'il fallait qu'il contact directement HD .
Je suis patient mais quand je commence à devoir fait le boulot des autres, j'ai tendance a perdre rapidement patience..... Forcement HD a trainé des pieds pour faire le devis sachant qu'ils ne la répareraient jamais. Au bout de plusieur relance par tel auprès de l'expert puis directement HD, j'ai fini par aller faire vibrer la vitrine de la concession avec la M2 et ma patience qui avait disparu...
Par chance je suis tombé sur le patron qui a jeté un oeil "au dossier" et a vu que la première demande de devis avait pratiquement 2 mois.... Je suis donc reparti avec mon devis que j'ai deposé directement chez l'expert qui à compris que j'en avais un peu marre de faire son boulot.... Il a cloturé assez rapidement son expertise avec un vehicule économiquement non réparable et l'a renvoyé au premier expert mandaté par l'assurance, oui il faut suivre .... Cette expert a alors réevalué la valeur de la mob de presque 1000 balles en plus ! Et à ce moment ça a été assez vite avec l'assurance pour le rachat et le remboursement de la différence. Mais bon ça aura pris presque 1 an avec la mob et la carte grise qui sont restés en ma possession !....

Et je viens d'aller sur histovec et rien à signaler, tout est vierge et j'en suis toujours le proprio.

C'est là que je me dis que je suis content d'avoir une valeur de rachat de ma mob sur le contrat d'assurance en cas de pépin
En tout cas, bravo pour ta résilience !

Couiq a écrit:

Et je viens d'aller sur histovec et rien à signaler, tout est vierge et j'en suis toujours le proprio.

Pile poil, tu peux donc la ré assurer ni vu ni connu.
Mais en changeant d'assureur quand même.

Alors là....attention quand même, j'ai failli acheter une carte grise d'harley 1340 il y a 2 ans environ sur une annonce du bon coin, rien n'y laissait croire vue le certificat de non gage et la parole du vendeur, et pourtant après appel à un amis (policier), la moto n’était plus répertoriée dans leur fichier comme véhicule roulant mais bel et bien comme véhicule parti à la destruction.....

Salut Couiq !
J'ai déjà connu une mésaventure similaire sur mon vieux Gex, l'expert m'avait indiqué que ma CG serait bloquée en pref et que je ne pourrais plus rien en faire (même pas un changement d'adresse suite à un déménagement ).
Indemnité reçue, dossier clos, les années sont passées et la moto toujours assurée au même endroit.

Quand j'ai changé de piaule j'ai fait comme toi : lecture minutieuse du certif de non gage.
Grosse surprise : plus vierge tu meurs !!!

Depuis ça, plusieurs déménagements, démarche en ligne avec succès à chaque fois, la moto est assurée ailleurs maintenant.

Peut être juste un gros coup de bol, j'en sais rien, mais balec' : je suis en règle.... !